Le droit de l’Église et la Grande Guerre– Le salut des âmes à l’épreuve du front (1914-1918)

La guerre fait évoluer le droit canonique vers plus de souplesse : les facultés pour l’administration des sacrements sont étendues et les règles en matière d’irrégularités partiellement relâchées. Répondre au besoin pastoral des soldats, suppose néanmoins le maintien d’un cadre hiérarchique approprié : une juridiction canonique proprement militaire, définitivement consacrée par la codification et largement réalisée en Europe.

Lorsque la guerre éclate à l’été 1914, l’Église vit encore sous l’empire du Corpus Iuris canonici, constitué au cours du Moyen Âge, fondement d’un droit qui a déjà profondément évolué à l’époque moderne, puisque le concile de Trente ouvre une ère de grand renouveau juridique. C’est en 1917, en plein conflit, que le pape Benoît XV promulgue le premier Code de droit canon. Certes, le travail de codification était déjà largement achevé au début de la guerre. Entre‑temps, les circonstances particulières du combat ont amené l’autorité ecclésiastique à faire certains aménagements du droit de l’Église. Le Code de 1917, promulgué par le pape Benoît XV à la Pentecôte 1917, et entré en vigueur le 19 mai 1918, porte les marques de cette adaptation. 

En France, le grand texte de législation canonique concernant les aumôniers militaires est alors le bref Quae catholico du 6 juillet 1875. Il fait suite à la réorganisation de l’aumônerie militaire française par la loi civile du 20 mai 1874¹, qui s’inscrit dans la réforme de la conscription (loi du 27 juillet 1872). Mais une autre loi (8 juillet 1880), abroge bientôt la loi de 1874 : l’aumônerie militaire n’est pas totalement supprimée, mais limitée au temps de guerre². Un décret d’application (27 avril 1881) précise l’organisation de l’aumônerie³. Les aumôniers militaires restent soumis à l’autorité des évêques de leur diocèse d’origine. Un bref de Léon XIII du 15 mai 1878, tout à fait similaire à celui de son prédécesseur, organise l’aumônerie militaire de la marine du point de vue canonique. Cependant, en raison d’autres évolutions de la législation civile, deux importantes consultations précisent les choses. En effet, une loi de 1905 réforme la conscription et contraint désormais les séminaristes au service commun, alors que les prêtres sont versés au service de santé jusqu’en février 1917. Pour les clercs dans des unités combattantes, se pose alors la question canonique de l’irrégularité contractée par le sang versé, ce qui provoque une consultation du Siège apostolique par l’évêque de Verdun en 1912. Par la suite, le décret du 5 mai 1913 modifie [...]
 

Pour lire la suite de cet article, vous pouvez acheter ce numéro ou vous abonner pour recevoir tous les numéros!

1 Le bref Quae catholico ne concerne que l’armée de terre.

2 Le service d’aumônerie de la Marine est lui aussi supprimé, par décret du 6 février 1907.

3 La loi de 1880 reste la base légale de l’aumônerie militaire en France. Le décret d’application est aujourd’hui remplacé par un décret de 1964.